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Qu’est-ce que l’annualisation du temps de travail ?
Qu’est-ce que l’annualisation du temps de travail ?

Cet article définit l’annualisation du temps de travail et rappelle dans quel cadre cette fonctionnalité peut être utilisée.

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Écrit par Molka
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Les sujets présentés dans cet article sont : 

Définition

L’annualisation est un type de modulation du temps de travail, qui permet de répondre au besoin d’aménagement d’horaires lié à l’activité de l’entreprise.

En calculant la durée du travail sur une année, ce type de modulation permet d’adapter les plannings des employés(e)s aux périodes d’activité hautes et basses dans l’établissement.

Il est ainsi possible de répartir la durée de travail sur plusieurs mois et compenser, d’une semaine sur l’autre, les heures effectuées au-delà et en dessous du volume horaire contractuel.

L’annualisation est particulièrement utile pour les entreprises qui doivent adapter la durée du travail à leurs périodes d’activités (période creuse, période haute).

⚠️ L’annualisation du temps de travail offre une flexibilité pour aménager les plannings des employés(e)s en fonction des besoins de l’établissement. Elle est généralement prévue par un accord d’entreprise, ou peut être mise en place de manière temporaire, sous certaines conditions.

Calcul du solde annuel

💡Calcul du volume d’heures annuel travaillées - ou base annuelle.

Le volume d’heures annuel d’un(e) employé(e) à 35h est calculé ainsi :

  • Nombre de jours travaillés : 365 jours - (52 x 2 jours de repos hebdomadaires) - 25 jours de CP - 8 jours fériés = 228 jours.

  • Nombre d’heures travaillées : 7h x 228 jours = 1596h

Cette valeur est généralement arrondie à 1600 heures, auxquelles s’ajoutent 7h de travail, dans le cadre de la journée de solidarité.

Lorsque son temps de travail est annualisé, l’employé(e) à 35h doit travailler 1607h sur l’année.

Pour un employé(e) à 39h, le volume horaire annuel est de 1787 heures, selon le même calcul.

💡Calcul du temps de travail effectif

Les heures de travail effectif comprennent les heures de travail réel + les heures de congés payés + les heures de jours fériés.

  • Le calcul des jours de travail effectif = 365 jours - 104 jours de repos hebdomadaire = 261 jours.

  • Le calcul des heures de travail effectif pour un(e) employé(e) à 35h = 261 jours x 7h = 1827h

⚠️Un(e) employé(e) à temps plein, doit donc être planifié 1827h sur l’année pour atteindre la base annuelle.

💡Impact des absences sur le solde annuel

Les absences indemnisées par l’employeur ou par un tiers, sont considérées comme des heures de travail effectif dans le calcul du solde d’heures réalisées.

Ce sont des heures qui pourront être retirées de la paie de l’employé(e), mais ne seront pas rattrapées en temps de travail (exemple : arrêt maladie)

La liste des absences indemnisées est accessible dans les Paramètres de l’établissement ⚙️ > Onglet Absences

Pour savoir comment activer et suivre l’annualisation du temps de travail sur Skello, consulter ces articles :

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